Mentions légales
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Propriétaire : Association Tiguidi, 9 Quai Vauban, 56360 Le Palais
Créateur : Colibri
Responsable publication : Association Tiguidi – belleilegravel@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur : Colibri Hosting – 2 Boulevard Rainier III
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site www.belle-ile-gravel.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.belle-ile-gravel.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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Le site www.belle-ile-gravel.com est mis à jour régulièrement par l'Association Tiguidi. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis.
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L'Association Tiguidi s’efforce de fournir sur le site www.belle-ile-gravel.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.belle-ile-gravel.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.belle-ile-gravel.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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10. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, loi n° 2004-801 du 6 août 2004, loi n° 2004-575 du 21 juin 2004.
11. Lexique.
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Informations personnelles : Informations permettant d'identifier les individus.